Avis de sécurité de l'Association nationale de prévention des incendies

La manipulation de particules solides combustibles, de poudres et de poussières (ci-après désignées globalement par le terme « poussière » par souci de simplicité) comporte des risques inhérents sous la forme d’incendies et d’explosions de poussières combustibles. Ces risques sont présents dans un large éventail d’installations, de procédures, de types d’équipements et de types de poussières. Bien que Flexicon soit un expert des propriétés physiques liées à l’écoulement et au transport des poudres, ni Flexicon ni ses employés ne sont des experts dans le domaine des poussières combustibles et des dangers liés à la manipulation de particules solides combustibles ; Flexicon et ses employés ne sont pas non plus des experts en matière de méthodes d’atténuation des risques liés à la manipulation de poudres et de poussières combustibles. Conformément aux normes de la National Fire Protection Agency (NFPA) (y compris, sans s’y limiter, la norme NFPA 652 : Norme relative aux principes fondamentaux des poussières combustibles), le propriétaire/exploitant d’une installation présentant un risque de poussières potentiellement combustibles est chargé : 1) de déterminer les risques de combustibilité et d’explosivité des matériaux, 2) d’identifier et d’évaluer tout risque d’incendie, de feu instantané et d’explosion, 3) de gérer les risques d’incendie, de feu instantané et d’explosion identifiés et 4) de communiquer ces risques au personnel concerné. Un élément clé requis pour déterminer les risques liés à la combustibilité et à l’explosivité, pour le propriétaire/exploitant, consiste à réaliser une analyse des risques liés aux poussières (DHA). Conformément aux normes de la NFPA, une DHA pour l’ensemble des procédés devait être achevée au plus tard le 7 septembre 2020. De plus, la norme NFPA 652 stipule qu’une DHA doit être révisée et mise à jour tous les cinq (5) ans.

Afin de faciliter la réalisation d’une analyse de la sécurité des produits (DHA) pour tout processus actuel ou futur impliquant des équipements Flexicon, Flexicon peut fournir, sur demande, des informations relatives à la conception de ses équipements et aux matériaux spécifiques utilisés dans la fabrication de ses produits. FLEXICON DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE CORPOREL, MATÉRIEL OU AUTRE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU'IL SOIT SPÉCIAL, INDIRECT, CONSÉCUTIF OU INDEMNISATOIRE, LIÉS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À LA COMBUSTION, À LA DÉFLAGRATION OU À L’EXPLOSION DE POUSSIÈRES COMBUSTIBLES RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE TOUTE INFORMATION OU DE TOUT ÉQUIPEMENT FOURNI PAR FLEXICON. EN FOURNISSANT DES INFORMATIONS OU DES ÉQUIPEMENTS, FLEXICON NE S’ENGAGE PAS À FOURNIR DES SERVICES PROFESSIONNELS OU DE TOUTE AUTRE NATURE POUR OU AU NOM DE TOUTE ENTITÉ CONCERNANT LA MANIPULATION SÛRE ET APPROPRIÉE DES POUSSIÈRES COMBUSTIBLES. DE PLUS, LES ÉQUIPEMENTS FLEXICON NE SONT PAS CONÇUS DANS LE BUT SPÉCIFIQUE DE RÉDUIRE LE RISQUE DE COMBUSTION OU D’EXPLOSION DE POUSSIÈRES ; FLEXICON GARANTIT UNIQUEMENT LES PERFORMANCES DES ÉQUIPEMENTS, DES MATÉRIAUX DE FABRICATION ET DE L’ÉTENDUE DE LA FOURNITURE TELS QUE DÉCRITS DE MANIÈRE SPÉCIFIQUE DANS NOS OFFRES. IL INCOMBE À L’ACHETEUR DE DEMANDER DES MODIFICATIONS DE CONCEPTION SI LES RÉSULTATS D’UNE ANALYSE DE RISQUES DE POUSSIÈRE (DHA) LE JUGENT NÉCESSAIRE AFIN DE MAINTENIR LA CONFORMITÉ AUX NORMES NFPA APPLICABLES. L’ACHETEUR ASSUME TOUS LES RISQUES LIÉS À LA COMBUSTION, À LA DÉFLAGRATION OU À L’EXPLOSION DE POUSSIÈRE.

Toute personne physique ou morale chargée du traitement de matières combustibles doit s'appuyer sur son propre jugement indépendant ou, le cas échéant, solliciter l'avis d'un professionnel compétent afin de déterminer les mesures de prudence raisonnables à prendre lors de l'exploitation d'une installation traitant des matières combustibles. Si le propriétaire/exploitant demande que des modifications soient apportées à la conception des équipements Flexicon à la suite d'une analyse DHA, Flexicon modifiera la conception de ses équipements conformément à la demande et informera l'acheteur des coûts associés et/ou des délais de production.